MENTIONS LEGALES



Le présent site "www.intellicast.fr " est la propriété d'INTELLICAST, société Anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 438 856 049, dont le siège social est situé 20, Rue Benjamin Raspail 92240 MALAKOFF.

Publication du site Ali BELKACEM.


Le site est hébergé par la société Netissime Groupe e.l.b Multimédia,
société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 429 999 030 000 50, dont le siége social est situé
45/47 rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne.




CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE INTERNET



L'utilisateur du site Internet reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

La société INTELLICAST pourra exceptionnellement interrompre le fonctionnement du site pour des raisons de maintenance, Les opérations de maintenance seront prioritairement effectuées en dehors des heures de travail, à partir de 19h.

Les informations fournies sur le site Internet le sont à titre indicatif. INTELLICAST saura fournir à l'utilisateur une analyse complémentaire et personnalisée. En conséquence, il reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


Protection des informations nominatives


L'utilisateur est informé que conformément à l'article 32 de la loi informatique,
fichiers et liberté du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à INTELLICAST dont l'adresse est la suivante :

INTELLICAST
20 Rue Benjamin Raspail
92240 MALAKOFF